Vous souhaitez lancer un fond d’investissement crypto ?
Vous devez savoir qu’il existe 3 manières de réaliser cet objectif.
- Créer des produits d’investissement structurés Crypto
- Créer une société de gestion de portefeuille crypto
- Créer un fond d’investissement alternatif crypto (FIA)
Nous détaillerons ces manières de réaliser votre objectif successivement.
Nous les avons classées de la plus simple et rapide à la plus difficile.
Méthode 1 : Créer un fond d’investissement crypto via l’émission de produits structurés crypto
Cette solution est de loin la plus facile et rapide à mettre en place. Votre projet de création de fond d’investissement crypto peut être lancé en quelques jours et à moindres frais.
Qu’est-ce qu’un fond d’investissement émettant des produits structurés crypto ?
Le fond structuré crypto est un type de fond dans lequel vous êtes le seul actionnaire, mais qui émet des produits d’investissement spécifiques à destination des clients.
En émettant des produits structurés en crypto actifs, vos investisseurs souscrivent directement à un produit d’investissement au lieu de souscrire à des parts de fond d’investissement.
La création d’un produit à souscription directe permet d’éviter la régulation sévère sur les fond d’investissement classiques.
C’est la raison pour laquelle cette structuration est facile et rapide à mettre en place pour démarrer.
En effet, les directives 85/611/CEE et AIFM qui régulent les fonds d’investissement classiques ne sont pas applicables.
Les « fonds classiques » correspondent aux structures d’investissement dont les souscriptions se font via l’achat de parts (actions, parts, unités d’investissement etc…).
Dans le fond structuré, les investisseurs souscrivent directement au produit, et non pas à des “parts” ou “actions”.
Dès lors, vous évitez 90% de la régulation. Votre fond peut être lancé en quelques jours et à moindres frais.
Combien de temps pour créer un fond d’investissement structuré en crypto?
Cette solution est de loin la plus rapide. En général, un délai de 15 jours est nécessaire.
Ce délai comprend :
- La création de la documentation d’investissement (term sheet, etc)
- Mise en place des procédures réglementaires (AML/KYC, etc)
- Vérification de la régulation (l’émission de titres financiers est principalement régulé par le règlement européen (2017/1129) sur le prospectus.
En général, tout peut être réglé en 15 jours.
Combien coute la création d’un fond d’investissement structuré crypto ?
Il faudra compter moins de 5000 euros pour les petits projets d’émissions.
Comment ouvrir un fond d’investissement structuré en crypto ?
Lisez le guide ci dessous. Nous expliquons en détail les possibilités offertes par la création de ce type de société d’investissement.
Téléchargez ci dessous ce précieux guide. Vous saurez comment créer un fond d’investissement crypto facilement et rapidement.
Quels actifs peuvent gérer les fond d’investissement structurés en crypto ?
Si vous souhaitez lancer un fond d’investissement crypto, vous vous demandez peut-être quels types de crypto vous pourrez gérer ?
La réponse est simple : il n’y a aucune restriction.
Vous pourrez gérer n’importe quel type de crypto monnaie tel que :
- NFT
- Layer 1 et 2
- Security token
- Utility token
- Stablecoin
- Biens tokénisés
- BTC
Il n’existe aucune restriction. De plus, vous êtes libres de procéder à n’importe quel arbitrage et n’importe quelle allocation.
Dans le cadre de ce fond d’investissement crypto, vous pouvez également combiner les cryptos avec d’autres actifs tels que :
- Métaux précieux
- Actions
- Obligations
- Immobilier normal ou tokénisé
- Etc…
Alternative 2 : Offrir des services de gestion de portefeuille:
Une autre méthode pour créer un fond d’investissement crypto consiste à fournir des services de gestion de portefeuille en crypto-actifs.
Dans ce cas, vous n’êtes pas réellement un fond d’investissement, mais vous pourrez tout de même gérer les portefeuille crypto de vos clients.
Cette solution vous force à vous enregistrer comme gérant de portefeuille auprès de l’AMF en suivant cette procédure.
Comment fonctionne un fond crypto via les services de gestion de portefeuille ?
Ce type de structure ne correspond pas réellement à un fond d’investissement crypto. En effet, le service de gestion de portefeuille consiste pour le client à donner un « mandat de gestion » au gestionnaire.
Dès lors, le client ne souscrit pas à des parts d’un fond, mais à un mandat de gestion de crypto pour compte d’autrui.
Concrètement, le gérant du portefeuille aura l’autorisation de gérer le portefeuille du client en prenant des décisions d’achat/revente à sa place.
En pratique, cela produit les mêmes effets que la création d’un fond crypto. En effet, d’un point de vue économique, le client tire bénéfice des actes de gestion réalisés par un tier (le gestionnaire de portefeuille d’un côté, et le gestionnaire de fond de l’autre)
Quelle régulation s’applique à la gestion de portefeuille crypto ?
Ce type de service rentre dans la catégorie de services de crypto actifs.
En effet, la régulation européenne « MiCa » (du règlement 2023/1114) prévoit dans son article 3 au point 16 que la gestion de portefeuille crypto est un « service sur crypto actif ».
Par ailleurs, le point 25 de l’article 3 définit la « gestion de portefeuille crypto » comme étant le service qui consiste en « la gestion discrétionnaire et individualisée de portefeuille incluant un ou plusieurs crypto-actifs, dans le cadre d’un mandat donné par le client ».
Vous devez donc être conforme à MiCa pour rendre ce type de service.
Combien coûte une licence MiCa de Gestion de fond Crypto ?
Vous devrez débourser un montant minimum de 300.000 euros pour espérer rendre ce type de service.
En effet, il faudra compter :
150.000 euros de capital immobilisé sous lequel vous n’aurez pas le droit de tomber.
100.000 euros de « capital buffer », c’est-à-dire du capital supplémentaire pour couvrir vos frais de fonctionnement le temps que vous soyez rentable
50.000 euros en frais d’avocat.
Attention : Il s’agit d’un budget minimal, bien souvent, la facture dépasse les 500.000 euros.
De plus, ce type de structure coûte aisément plus de 20.000 euros/mois en frais de fonctionnement. Ce budget est grignoté par les postes de conformité ainsi que les salaires obligatoires.
Méthode 3 : Démarrer un fond crypto en créant un fond d’investissement alternatif (FIA).
Cette dernière option consiste à mettre en place un fond d’investissement en tant que tel.
Au plan européen, on distingue les OPCVM et les fonds Alternatifs.
Concrètement, les OPCVM s’occupent de la gestion des valeurs mobilières type action et obligations. Les fonds alternatifs de tout le restent (donc de la crypto).
Ce type de fonds est régulé notamment par la directive 2011/61/UE aussi appelée « AIFM Directive ».
Comment fonctionne un fond d’investissement crypto de type alternatif ?
Ce type de structure est un fond crypto réel. Cela signifie que les investisseurs devront apporter du capital à une structure d’investissement. En échange, les investisseurs recevront des parts de votre structure.
Pour être rémunéré, le gérant du fond doit procéder à des distributions.
Contrairement à la gestion de portefeuille, il s’agit ici d’une gestion dite « collective ».
Le gérant possède un compte global où tous les investisseurs ont effectué leur dépôt. Il passe les ordres d’achat et revente pour le groupe en entier.
Quelle régulation s’applique à la gestion de fonds alternatifs ?
Ce type de service rentre dans la catégorie des fonds d’investissements alternatifs (FIA).
Dès lors, la directive 2011/61/UE trouve à s’appliquer.
Vu le chapitre 2 de cette directive, nul ne peut gérer un fond d’investissement s’il n’est pas agréé en tant que « société de gestion ».
Pour être agréé, les conditions drastiques doivent être remplies.
Vous devrez notamment fournir :
- Des informations précises sur les dirigeants
- Des informations sur les actionnaires, qu’ils soient directs ou indirects
- La structure de votre organisation avec les rôles (directeurs, compliance officer…)
- Les documents sur vos politiques de rémunération
- Des informations sur votre politique et techniques d’investissement
- Et bien d’autres informations…
Combien coûte une licence de Société de Gestion de FIA ?
Au bas mot, il vous faudra débourser un montant minimum de 500.000 euros à 1 million d’euros.
En plus des règles de capital et des frais d’avocat, vous devrez faire intervenir toute une séries d’autres professionnels tels que :
– Les dépositaires
– Les agents de transferts
– Les auditeurs
– Les valorisateurs
– Les distributeurs
Tous ces professionnels devront être rémunérés. Les coûts de démarrer un fond d’investissement alternatif sont extrêmement conséquents.
On estime en général qu’il devient intéressant de lancer un fond si vous dépassez les 50 millions d’actifs sous gestion.
Conclusion
Parmi les 3 méthodes pour structurer un fonds crypto, le méthode du financement structuré crypto est la plus simple et rapide à mettre en place.
